LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE
Présentation de la marque LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE
Déposée le 15 janvier 1985 par TUBIANA Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DU NOUVEAU PLAN COMPTABLE est expirée depuis le 15 janvier 1995.
TUBIANA Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48